Collections de la bibliothèque municipale de Grenoble

Pour les œuvres appartenant au domaine public, pour lesquelles les droits patrimoniaux des auteurs sont échus, les fichiers numériques ainsi que les métadonnées descriptives liées (notices brèves) sont placés sous Licence Ouverte / Open Licence conçue par la mission Etalab. La réutilisation des documents est libre et gratuite y compris à des fins commerciales, sous réserve de mentionner leur source sous la forme suivante :

Auteur du document, ville de Grenoble, bibliothèque municipale, cote

Pour les œuvres encore protégées par le droit d’auteur et n’appartenant pas au domaine public, une autorisation préalable écrite de l’auteur ou de ses ayants-droit est nécessaire avant toute forme de réutilisation, commerciale ou non, sauf dans le cadre de la copie privée.

 

Collections de la bibliothèque nationale de France

Les conditions d’utilisation des images provenant des collections de la BNF sont consultables sur le site de Gallica.

 

Collections d’autres institutions

Contactez ces institutions pour connaître les conditions d’utilisation de leurs images.